Mentions Légales

Editeur :

Le présent site www.labassee-expertisehydraulique.fr est la propriété exclusive de l’EPTB Seine Grands Lacs et de Voies navigables de France dont les sièges sociaux sont situés :

EPTB Seine Grands Lacs, 8 rue Villiot, 75012 Paris

Voies navigables de France, 175, rue Ludovic Boutleux, 62408 Béthune – France.

Les directeurs de publication sont : Monsieur Régis THEPOT, Directeur général, pour l’EPTB Seine Grands Lacs et Monsieur Marc PAPINUTTI, Directeur Général, pour Voies navigables de France.

E-mail : communication@seinegrandslacs.fr pour l’EPTB Seine Grands Lacs et webmestre@vnf.fr pour Voies navigables de France

Hébergement

OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social :
2 rue Kellermann,
59100 Roubaix (France).

Données personnelles / Vie privée

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données vous concernant en écrivant au siège social.

Droits de propriété intellectuelle :

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Newseo à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur navigateur web (Google Chrome, Firefox, Internet Explorer, Safari…)..